Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « StaniNov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANIPHARM domicilié(e) 5 rue Jacques Monod, BP 10 - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 413 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANIPHARM, M. Frantz DESCHAMPS domicilié(e) 5 rue Jacques Monod, BP 10 - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France.
La marque StaniNov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANIPHARM, SAS - 5 rue Jacques Monod, BP 10 - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France - SIREN 519413827
STANIPHARM, M. Frantz DESCHAMPS - 5 rue Jacques Monod, BP 10 - 54250 - CHAMPIGNEULLES - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Produits pharmaceutiques notamment excipients pharmaceutiques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; implants artificiels.
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